Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULYS
C2R, S.A.S. AU CAPITAL DE 600 000 Euros

Numéro de dépôt :
3243923
Date de dépôt :
29/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2013
MODULYS de C2R

Présentation de la marque MODULYS

Déposée le 29 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C2R domicilié(e) DONT LE SIEGE SOCIAL SE SITUE 53 AVENUE DE PARIS,47800 MIRAMONT DE GUYENNE - 47800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 450 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MAZALEYRAT GERARD SOCIETE C2R domicilié(e) 53 AVENUE DE PARIS,47800 MIRAMONT DE GUYENNE - 47800 - France.

La marque MODULYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULYS est expirée depuis le 29 août 2013.

C2R a également déposé les autres marques suivantes : MODULY'S VOLETS ROULANTS , ZEN DATA , Rénov'Art Training Tour , S-CARTE , ZenEtudes , visialys , LA CAVE DE GUY , S-CARD , AZURIA , EPI'CLICK


C2R, S.A.S. AU CAPITAL DE 600 000 Euros - DONT LE SIEGE SOCIAL SE SITUE 53 AVENUE DE PARIS,47800 MIRAMONT DE GUYENNE - 47800 - France - SIREN 725450100


MONSIEUR MAZALEYRAT GERARD SOCIETE C2R - 53 AVENUE DE PARIS,47800 MIRAMONT DE GUYENNE - 47800 - France


Inscription le 27 mai 2004 - retrait partiel n°393497 - Publication au BOPI 2004-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Volets métalliques, volets battants métalliques, volets roulants métalliques, persiennes métalliques, jalousies métalliques, portes métalliques, portails métalliques, portes de garage métalliques, grilles métalliques, grilles-rideaux métalliques, stores et rideaux métalliques ; huisseries métalliques. Serrurerie et quincaillerie métalliques ; armatures, arrêts, cadres, châssis et garnitures des volets, des volets battants, volets roulants, persiennes, jalousies, portes, portails, portes de garage, grilles, grilles-rideaux, stores et rideaux métalliques ; plinthes, marquises et moulures métalliques ; galets, panneaux, marteaux, ferrures, poignées, espagnolettes et verrous de volets, de volets battants, de volets roulants, de persiennes, de jalousies, de portes, de portails, de portes de garage, de grilles, de grilles rideaux, de stores et rideaux métalliques. Dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des volets, des volets battants, des volets roulants, des persiennes, des jalousies, des portes, des portails, des portes de garage, des grilles, des grilles-rideaux, des stores et rideaux. Appareils et dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des volets, des volets battants, des volets roulants, des persiennes, des jalousies, des portes, des portails, des portes de garage, des grilles, des grilles-rideaux, des stores et rideaux ; volets non métalliques, volets battants non métalliques, volets roulants non métalliques, persiennes non métalliques, jalousies non métalliques, portes non métalliques, portails non métalliques, portes de garage non métalliques, grilles non métalliques, grilles-rideaux non métalliques, stores et rideaux non métalliques ; huisseries non métalliques. Armatures, arrêts, cadres, châssis et garnitures des volets, des volets battants, volets roulants, persiennes, jalousies, portes, portails, portes de garage, grilles, grilles-rideaux, stores et rideaux non métalliques ; plinthes, marquises et moulures non métalliques. Stores, stores d'intérieur, stores d'intérieur à lamelles, moustiquaires, rideaux. Stores, stores d'intérieur, stores d'intérieur à lamelles, moustiquaires et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).